1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site http://www.residenceneptune.Fr..est édité par : Jean Yves CADIC immatriculée à l’Hotel des Impots à JONZAC
sous le Siret : 883 763 765 00012 et dont le siège social est : 9 rue de la Frémigère 17500 JONZAC
Tel: 06 46 37 12 88
E-mail : contact@residenceneptune.fr
Directeur de la publication/responsable rédaction : Jean Yves CADIC
Hébergeur du site : OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007 Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site : Agence Kwantic
11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Par voie postale : 9 rue de la Frémigère 17500 JONZAC
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Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.
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6. Propriété intellectuelle
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10. Les Conditions générales de vente
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11. Les crédits photos
Tout droit réservé à Jean Yves CADIC
12. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
13. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).